Les CD-ROM au Québec: une étude de contenu (Texte intégral de l'étude réalisée par Martin Pelletier)

Les CD-ROM et l'utilisation des œuvres  (Résumé de l'étude - Les CD-ROM au Québec : une étude de contenu - rédigé par Rose-Marie Lafrance)

Étude de faisabilité sur la mise en place d'un guichet unique touchant la libération des droits d'auteur pour la production multimédia  (Étude réalisée par Michel Beauchemin en collaboration avec Harold Gendron et Rose-Marie Lafrance)

La gestion des droits électroniques au Québec et les utilisations actuelles des œuvres protégées dans les produits numériques multimédia (Rich Text Format)