Art dramatique
Métiers d’art
Musique
Œuvres artistiques (arts visuels)
Œuvres cinématographiques et télévisuelles
Œuvres littéraires

Art dramatique

SoQAD
La SoQAD (Société québécoise des auteurs dramtiques) administre, négocie et octroie des licences pour le droit de représentation des œuvres de ses membres (auteurs dramatiques, librettistes, adaptateurs et traducteurs francophones, québécois et canadiens) en milieu scolaire et dans les milieux du théâtre professionnel et amateur. La SoQAD est également responsable des utilisations faites d’œuvres théâtrales dans les produits multimédias, soit sous forme de captations sur bandes vidéos de pièces de théâtre ou de comédies musicales, soit sous forme d’extraits de textes dramatiques ou dramatico-musicaux non publiés professionnellement.
Pour de plus amples informations ou pour soumettre une demande de licence, veuillez communiquer avec M. Michel Beauchemin :
Tél. : (514) 596-3705
Site : http://www.aqad.qc.ca

Métiers d’art

Pour de plus amples informations ou pour soumettre une demande de licence, veuillez communiquer avec la CMA
Tél. : (514) 287-7555
Site : http://www.cmaq.qc.ca

Musique

SOCAN
Au Canada, la SOCAN (Société canadienne des auteurs compositeurs et éditeurs de musique) gère les droits d’exécution publique et de communication au public par télécommunication au nom des auteurs-compositeurs et des éditeurs de musique, pour la musique qui est jouée à la radio, à la télévision, dans les discothèques, les bars, les restaurants et dans tous les endroits publics. La gestion provient de tarifs généraux approuvés par la Commission du droit d’auteur pour chacune des catégories des utilisateurs.
Pour de plus amples informations ou pour soumettre une demande de licence:
Tél. : (514) 844-8377 / (416) 445-8700
Site : http://www.socan.ca

SODRAC
La gestion du droit de reproduction des œuvres musicales relève de la SODRAC (Société du droit de reproduction des auteurs compositeurs et éditeurs du Canada inc.). La SODRAC est une société de gestion de droit de reproduction représentant les œuvres de plus de 4 000 auteurs, compositeurs et éditeurs canadiens et le répertoire de 65 pays. Elle négocie des ententes collectives et des ententes individuelles avec les utilisateurs d’œuvres dont notamment les producteurs de phonogrammes, de vidéogrammes, de multimédia, les télédiffuseurs et les maisons d’enseignement. Elle perçoit et distribue les droits à ses membres canadiens ainsi qu’à ses sociétés sœurs. Elle représente aussi des artistes en arts visuels.
Pour de plus amples informations ou pour soumettre une demande de licence:
Tél. : (514) 845-3268
Site : htpp://www.sodrac.com

SODART
Fondée par le Regroupement des artistes en arts visuels du Québec (RAAV), la SODART (Société de droits d’auteur en arts visuels), est une société de gestion collective des droits d’auteur en arts visuels. Elle négocie, au nom des artistes adhérents, des ententes avec les organismes qui utilisent des œuvres d’art: musées, centres d’exposition, magazines, éditeurs, producteurs audiovisuels, etc. La SODART accorde à ces organismes des licences d’utilisation et se charge de percevoir les redevances de droits d’auteur dues aux artistes. Elle négocie les droits d’exposition, de reproduction, incluant la reprographie, et de communication par télécommunication sur les œuvres d’art d’un catalogue québécois, canadien et international de plus de 10 000 artistes.
Pour de plus amples informations ou pour soumettre une demande de licence:
Tél. : (418) 640-7464
Site : http://www.raav.org

SODRAC - Département des arts visuels
La SODRAC est une société de gestion multidisciplinaire. Dans le domaine des arts visuels, elle gère les droit de plus de 12,000 artistes canadiens et étrangers. Elle négocie et octroie en leur nom des licences pour l’utilisation de leurs oeuvres dans différents types de publications et productions, notamment dans des productions multimédia. Elle reçoit les demandes d’usagers à travers le Canada.

Afin de consulter le répertoire des artistes représentés par la SODRAC au Canada ou de connaître la procédure à suivre en vue de l’obtention d’une licence pour l’utilisation d’une œuvre artistique, veuillez consulter la section " arts visuels " notre site à l’adresse suivante : www.sodrac.com. Vous pouvez aussi communiquer avec nous directement par téléphone au (514) 845-3268, par télécopieur au (514) 845-3401 ou par courriel au sodrac@mlink.net.

SARTEC
Au Québec, le producteur le producteur aura obtenu une licence exclusive d’exploitation du scénario selon les termes spécifiés dans l’entente collective de la SARTEC (Société des Auteurs de Radio, Télévision et Cinéma).
Pour de plus amples informations ou pour soumettre une demande de licence:
Tél. : (514) 526-9196
Site : http://www.microtec.net/sardec

COPIBEC
La Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction, mieux connue sous le nom de COPIBEC, est une corporation sans but lucratif regroupant des associations de personnes physiques ou morales titulaires des droits de reproduction d’œuvres littéraires (livres, journaux, revues). COPIBEC compte deux membres fondateurs, l’Union des écrivaines et des écrivains québécois (UNEQ) et l’Association nationale des éditeurs de livres (ANEL), ainsi que quatre "membres actifs", soit l’Association des journalistes indépendants du Québec (AJIQ), la Fédération professionnelle des journalistes du Québec (FPJQ), la Société de développement des périodiques culturels québécois (SODEP) et Les Quotidiens du Québec.

COPIBEC a pour principale fonction de gérer, sur le territoire du Québec, les droits des titulaires de droits d’auteur qui lui ont accordé une licence ou un mandat à cet effet. Elle agit ainsi au nom de milliers d’éditeurs et d’auteurs canadiens. Par le biais d’accords bilatéraux conclus avec d’autres sociétés de gestion, COPIBEC représente également les titulaires de droits de nombreux pays étrangers : Allemagne, Australie, Danemark, États-Unis, France, Irlande, Islande, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suisse. Elle est membre de l’International Federation of Reproduction Rights Organisations (IFRRO).

Plus particulièrement, COPIBEC accorde aux usagers de matériel protégé les autorisations nécessaires afin de reproduire des extraits de livres, de journaux et de revues faisant partie de son Répertoire. Les licences générales accordées par COPIBEC concernent la reproduction d’œuvres littéraires sur support papier (photocopie). Toutefois, elle est également habilitée à autoriser la reproduction d’un très grand nombre d’œuvres en format alternatif (braille, gros caractères, etc.), ainsi que sur supports électroniques (Intranet, Internet, CD-ROM).

Pour obtenir une autorisation de reproduction

L’usager qui désire reproduire un ou plusieurs extraits d’œuvres littéraires publiées (livre, journaux ou revues) doit communiquer avec COPIBEC afin d’obtenir une licence particulière de reproduction. Pour se faire, il doit transmettre à la société de gestion la liste des œuvres choisies, accompagnée de renseignements bibliographiques complets (titre de l’œuvre, auteur, éditeur, date et lieu de publication). COPIBEC sera alors en mesure de lui faire connaître les modalités à respecter pour l’obtention d’une licence (longueur de l’extrait, durée de l’utilisation, etc.), ainsi que le coût des redevances à défrayer pour la reproduction des œuvres. Le cas échéant, lorsque l’œuvre retenue n’apparaît pas à son Répertoire ou lorsqu’elle ne peut autoriser directement le type de reproduction choisi par l’usager, COPIBEC voit à communiquer avec les titulaires de droits concernés afin d’obtenir les autorisations nécessaires.

Pour de plus amples renseignements ou pour toute demande de reproduction concernant des extraits de livres, de journaux ou de revues, n’ hésitez pas à contacter COPIBEC.

1290, rue Saint-Denis, 7^e étage
Montréal (Québec), H2X 3J7
Tél.: (514) 288-1664 ou 1-(800)-717-2022
Téléc.: (514) 288-1669
Courriel: info@copibec.qc.ca
Internet : http://www.copibec.qc.ca